1.⁠ ⁠Éditeur du site

Roule ma Poule

Micro-entreprise

35 avenue du Rocher, 94100 Saint-Maur-des-Fossés

SIRET : 848 111 399 00020

Responsable de publication : BIZET Florian

E-mail : contact@roulemapoule.fr

Téléphone : 0627673004

2.⁠ ⁠Hébergement

Le site www.roulemapoule-conduite.fr est hébergé par :

OVH

2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Site web : www.ovhcloud.com

Téléphone : 09 72 10 10 07

3.⁠ ⁠Activité

Roule ma Poule est une plateforme de formation en ligne dédiée à l’apprentissage de la conduite et à la préparation au permis de conduire.

Les contenus sont proposés sous forme de vidéos pédagogiques, ressources numériques et outils d’entraînement.

4.⁠ ⁠Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site www.roulemapoule-conduite.fr (textes, vidéos, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle et restent la propriété exclusive de Roule ma Poule ou de leurs auteurs respectifs.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site est interdite sans autorisation écrite préalable.

Les marques, noms commerciaux et logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute utilisation non autorisée est interdite.

5.⁠ ⁠Responsabilité

Roule ma Poule s’efforce de fournir des informations précises et à jour sur son site, mais ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité des contenus.

Roule ma Poule ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou des services proposés, y compris en cas d’interruption de service, de bug ou d’indisponibilité temporaire.

6.⁠ ⁠Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Roule ma Poule n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

7.⁠ ⁠Données personnelles et cookies

Roule ma Poule collecte et traite les données personnelles de ses utilisateurs conformément à sa [Politique de confidentialité](URL de la politique).

Le site utilise également des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et analyser l’audience. Un bandeau d’information permet d’accepter ou de refuser les cookies non essentiels.

Les paramètres de cookies peuvent être modifiés à tout moment depuis [lien vers la gestion des cookies].

8.⁠ ⁠Médiateur de la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant :

Médiateur du Conseil national des professions de l’automobile (CNPA)

43 bis, rue de Vaugirard – CS 80016 – 92190 MEUDON CEDEX

Site internet : www.mediateur-cnpa.fr

Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (RLL) : https://ec.europa.eu/consumers/odr

9.⁠ ⁠Loi applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux compétents conformément aux règles de droit commun.